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en indiquant les renseignements suivants :
votre numéro
de client;
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la commande doit être livrée;
le numéro
de commande;
le moyen de transport
utilisé pour la livraison;
le numéro
de code du livre tel qu'il apparaît sur la liste de prix;
la quantité commandée.
Conditions générales
de vente
Tous les prix
sont franco à notre entrepôt, à Scarborough (Ontario).
Toute facture
est payable à 30 jours. Tout compte en souffrance est sujet à des
frais d'administration de 2 % par mois.
Les commandes
sont remplies selon l'ordre d'arrivée.
Toute commande
de client n'ayant pas de compte ouvert doit être accompagnée
d'un chèque ou d'un mandat postal libellé au nom de
Groupe Modulo. Les cartes Visa et Mastercard sont acceptées.
Bien prendre soin d'inscrire le numéro complet de la carte,
la date d'expiration et de signer.
Aucun rendu accepté.
Ventes fermes seulement.
Les clients ayant
l'intention d'effectuer régulièrement des transactions
doivent demander l'ouverture d'un compte.
Frais de transport
Les frais de transport sont à la charge du client et sont ajoutés à la
facture. Les clients n'ayant pas de compte ouvert chez Groupe Modulo doivent
ajouter 10 % du montant de la facture (minimum 10,00 $).
Que faire à la réception de la commande ?
Pour éviter toute déconvenue, prière de vérifier
chaque commande avant d'apposer prix ou identification d'école, de
librairie ou autre, car aucun rendu, même en cas d'erreur de notre part,
ne sera accepté si les ouvrages sont ainsi rendus impropres à la
vente. Rendus
Pour toute réclamation,
aviser le Service à la clientèle de Groupe Modulo
dans les dix (10) jours suivant la réception de la marchandise.
Prière
de ne pas retourner les livres défectueux, endommagés
ou envoyés par erreur avant d'avoir contacté, par écrit
ou par téléphone, le Service à la clientèle
pour expliquer la nature du problème et obtenir les instructions
nécessaires. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation
préalable. On prendra soin dans sa réclamation de préciser
:
le titre des livres
défectueux, le numéro de code et le nombre de livres à rendre;
le numéro
de la commande et le numéro de la facture.
Nous nous engageons à donner promptement l'autorisation et les instructions
de retour de marchandises. Les livres défectueux, endommagés
ou envoyés par erreur seront rapidement remplacés sans frais.
Aucun crédit ne sera accordé, à moins qu'il n'y ait rupture
de stock.
On ne peut reproduire, enregistrer ni diffuser aucune partie de ces ouvrages,
sous quelque forme que ce soit, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite
de l'éditeur, ou dans le cas de photocopies, sans l'autorisation d'une
société dûment mandatée.
Les
personnes qui photocopient certaines pages de ces livres ou qui
en diffusent des extraits, même gratuitement, sans autorisation
enfreignent la Loi du droit d'auteur.
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